Au fil des années, le code de la route a subi plusieurs modifications pour s’adapter à l’évolution du contexte routier. Comprendre les différentes notions de validité qu’il introduit est essentiel pour tous les conducteurs souhaitant circuler en toute sérénité.
Qu’est-ce que la validité du code de la route ?
La notion de validité dans le contexte du code de la route peut être abordée sous deux angles différents :
- La durée de validité de la réussite à l’épreuve théorique générale (ETG)
- La validité des points de permis de conduire et leur récupération
Nous examinerons ces deux aspects plus en détail ci-dessous.
Durée de validité de la réussite à l’épreuve théorique générale (ETG)
L’obtention d’un permis de conduire implique généralement deux étapes : la réussite de l’épreuve théorique générale (communément appelée « code de la route ») et la réussite de l’examen pratique correspondant à la catégorie de véhicule choisie (moto, voiture, etc.).
Validité et candidats concernés par l’épreuve du code
Pour chaque épreuve réussie, un délai de validité est appliqué :
- Pour l’épreuve théorique : Une fois le code obtenu avec un score minimum requis, sa validité est de 5 ans. Cela signifie que le candidat dispose d’un délai de 5 ans pour réussir son épreuve pratique et obtenir ainsi son permis de conduire. Passé ce délai, l’épreuve du code devra être repassée.
- Pour l’épreuve pratique : Lorsqu’un candidat valide pour la première fois une épreuve pratique (par exemple, catégorie A pour les motos), il disposera d’un permis probatoire. La durée d’application de ce statut varie en fonction de la catégorie de véhicule et du type de formation suivie au préalable.
Cependant, il convient de noter que cette règle s’applique aux candidats qui passent leur premier permis de conduire ou ajoutent une nouvelle catégorie à un permis existant. Si vous possédez déjà un permis d’une catégorie européenne et souhaitez passer l’examen pratique pour une autre catégorie européenne, la validité de votre code sera automatiquement étendue.
Validité des points de permis de conduire et récupération
En France, le système de permis de conduire fonctionne sur la base d’un capital de points, attribués lors de la délivrance du document. Ce capital peut être réduit en cas d’infraction routière commise par le conducteur, et retrouvé sous certaines conditions.
Comment fonctionne le retrait et la récupération de points ?
Les infractions au code de la route entraînent généralement un retrait de points. La gravité de l’infraction déterminera le nombre de points retirés :
- Infraction mineure : généralement un à deux points
- Infraction moyenne : trois à quatre points
- Infraction grave : six points ou plus
Le conducteur peut récupérer des points de plusieurs manières :
- Récupération automatique : si aucune infraction n’est commise durant une période donnée, des points peuvent être recrédités sur le permis.
- Stage de sensibilisation à la sécurité routière : en effectuant un stage dans un centre agréé, il est possible de récupérer jusqu’à 4 points (dans la limite du capital maximal autorisé).
- Annulation d’une infraction : si une contestation d’infraction est jugée valide par les autorités compétentes, les points retirent pourront être réattribués.
Sanctions en cas de perte totale de points
Si un conducteur perd l’intégralité de ses points, son permis de conduire sera invalidé et il devra attendre un certain délai avant de pouvoir repasser les épreuves du code et de la conduite pour obtenir un nouveau permis de conduire.
La compréhension des différentes facettes de la validité du code de la route est primordiale pour tout conducteur souhaitant éviter les sanctions et profiter pleinement de la liberté de circuler sur les routes en toute sécurité et légèreté.
